Marque expirée - Marque en non vigueur

ROLLAND COLLECTION
MICHEL ROLLAND
DANIELE ROLLAND

Numéro de dépôt :
3463628
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2016
ROLLAND COLLECTION de MICHEL ROLLAND

Présentation de la marque ROLLAND COLLECTION

Déposée le 16 novembre 2006 par MICHEL ROLLAND et DANIELE ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROLLAND COLLECTION »

Les déposants sont MICHEL ROLLAND domicilié(e) 11 CHATEAU FONTENIL,33141 SAILLANS - 33141 - France et DANIELE ROLLAND domicilié(e) 11 CHATEAU FONTENIL,33141 SAILLANS - 33141 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL ROLLAND domicilié(e) 5 RUE DE CATUSSEAU,33500 POMEROL - 33500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLLAND COLLECTION est expirée depuis le 16 novembre 2016.


MICHEL ROLLAND - 11 CHATEAU FONTENIL,33141 SAILLANS - 33141 - France

DANIELE ROLLAND - 11 CHATEAU FONTENIL,33141 SAILLANS - 33141 - France


MICHEL ROLLAND - 5 RUE DE CATUSSEAU,33500 POMEROL - 33500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Inscription le 9 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614307 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.